Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.le-kit-urgence.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : EI Benjamin DESTREBECQ – Micro-entreprise – 59200 Tourcoing (adresse complète disponible sur demande)
- SIRET : 847 569 985 00025
- Responsable de la publication : Benjamin DESTREBECQ – contact@benjamindestrebecq.fr
- Webmaster : Benjamin DESTREBECQ – contact@benjamindestrebecq.fr
- Hébergeur : O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
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L’utilisation du site www.le-kit-urgence.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
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Le site www.le-kit-urgence.fr est mis à jour régulièrement par Benjamin DESTREBECQ. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur.
Description des services fournis
Le site www.le-kit-urgence.fr a pour objet de fournir des informations, comparatifs et conseils relatifs aux caméras et produits associés.
Benjamin DESTREBECQ s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et susceptibles d’évoluer. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et peuvent être modifiés après leur mise en ligne.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Les principales lois concernées
- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD)
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
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